Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DEL
Numéro de dépôt :
1503677
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/1997
Présentation de la marque JEAN DEL
Déposée le 19 mai 1987 par monsieur Jean BONNARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DEL est expirée depuis le 19 mai 1997.
Jean BONNARDEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22